Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KINGCLAUDE
PEPINIERES DEMOL S.A.

Numéro de dépôt :
97681072
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2007

Présentation de la marque KINGCLAUDE

Déposée le 3 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DEMOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KINGCLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DEMOL domicilié(e) CHEMIN DES CLASTRES - RN 7 - BP 3, 84430 MONDRAGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 002 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DEMOL S.A. - France.

La marque KINGCLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KINGCLAUDE est expirée depuis le 3 juin 2007.

PEPINIERES DEMOL a également déposé les autres marques suivantes : SUPPORTER


PEPINIERES DEMOL S.A. - CHEMIN DES CLASTRES - RN 7 - BP 3, 84430 MONDRAGON - France - SIREN 316002039


PEPINIERES DEMOL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits frais, produits forestiers (ni préparés, ni transformés), animaux vivants, légumes frais, plantes naturelles, fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, arbres et porte greffes fruitiers